Le Conseil municipal
Cliquez >>ICI<< pour télécharger le trombinoscope (Conseil municipal du 26 septembre 2024).
Année 2025
24 février 2025 : Liste des délibérations (mis en ligne le 03/03/25) / Les délibérations (mis en ligne le 07/03/2025) / Lire le procès-verbal de la séance (mis en ligne le 03/04/25) / Débat d'orientation budgétaire 2025
31 mars 2025 : Liste des délibérations (mis en ligne le 03/04/25) / Les délibérations (mis en ligne le 03/04/25) / Lire le procès-verbal de la séance
16 juin 2025 : Liste des délibérations (mis en ligne le ) / Les délibérations (mis en ligne le ) / Lire le procès-verbal de la séance
29 septembre 2025 : Liste des délibérations (mis en ligne le ) / Les délibérations (mis en ligne le ) / Lire le procès-verbal de la séance
8 décembre 2025 : Liste des délibérations (mis en ligne le ) / Les délibérations (mis en ligne le ) / Lire le procès-verbal de la séance
Année 2024
19 février 2024 : Liste des délibérations (mis en ligne le 21/02/2024 ) / Les délibérations (mis en ligne le 21/02/2024) / Lire le procès-verbal de la séance / Débat d'orientation budgétaire 2024
28 mars 2024 : Liste des délibérations (mis en ligne le 08/04/2024) / Les délibérations (mis en ligne le 08/04/2024) /Délibération 2024-020-1 (mis en ligne le 14/06/2024)/ Lire le procès-verbal de la séance (mis en ligne le 19/06/2024)
17 juin 2024 : Liste des délibérations (mis en ligne le 19/06/2024 ) / Les délibérations (mis en ligne le 19/06/2024) / Lire le procès-verbal de la séance (mis en ligne le 01/10/2024)
26 septembre 2024 : Liste des délibérations (mis en ligne le 01/10/2024) / Les délibérations (1) Les délibérations (2) (mis en ligne le 03/10/2024) / Lire le procès-verbal de la séance (mis en ligne le 23/12/24)
16 décembre 2024 : Liste des délibérations (mis en ligne le 23/12/2024) / Les délibérations (1) Les délibérations (2) (mis en ligne le 23/12/2024 ) / Lire le procès-verbal de la séance (mis en ligne le 03/03/2025)
Année 2023
30 janvier 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 03 février 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 03 février 2023) / Lire le procès-verbal de la séance / Débat d'orientation budgétaire 2023
06 mars 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 10 mars 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 10 mars 2023) / Lire le procès-verbal de la séance
13 avril 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 14 avril 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 14 avril 2023) / Lire le procès-verbal de la séance
03 juillet 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 07 juillet 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 07 juillet 2023) / Lire le procès-verbal de la séance
11 septembre 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 21 septembre 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 21 septembre 2023) / Lire le procès-verbal de la séance
16 octobre 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 27 octobre 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 27 octobre 2023) / Lire le procès-verbal de la séance
11 décembre 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 14 décembre 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 14 décmbre 2023) / Lire le procès-verbal de la séance
Arrêtés municipaux et Décisions du Maire
Depuis le 1er juillet 2022, la publication électronique des arrêtés municipaux et des décisions du maire est la formalité de publicité de droit commun.
2025
Décision 2025-002_Rénovation énergétique et mise aux normes de l'école Paul Langevin (publié le 29/01/2025)
Décision 2025-003_Acquisition mobilier et matériel scolaire (publié le 30/01/25)
Décision 2025-004_Acquisition mobilier et matériel crèche (publié le 12/02/25)
Décision 2025-005_Location baux professionnels à l'association Oasis médicale (publié le 05/03/2025)
Décision 2025-006_Centre de santé_travaux toiture (publié le 14/03/25)
Décision 2025-007_Centre de santé_contrôle technique SOCOTEC (publié le 14/03/25)
Décision 2025-008_Stand de tir_etude de faisabilite (pubié le 14/03/25)
Décision 2025-009_Renouvellement adhésion ACRDI 2025 (publié le 29/04/25)
Décision 2025-010_Cotisation ODASE 2025 (publié le 10/04/25)
Décision 2025-011_Réalisation du feu d'artifice aérien pour la fête nationale (publié le 04/04/25)
Décision 2025-012_Contrat etretien élévateur PMR à l'espace art et culture (publié le 25/04/25)
Décision 2025-013_Mission SPS pourles travaux de la cour d'école Paul Langevin (publié le 25/04/25)
Décision 2025-014_Externalisation organisation Les médiévales 2025 (publié le 25/04/25)
Décision 2025-015_Programme Oasis : réfection cour école Paul Langevin (publié le 25/04/25)
Décision 2025-016_remplacement des menuiseries centre technique municipal (publié le 28/04/25)
Arrêté 2024-01_implantation d'un panneau STOP intersection rue de Boislarge
Arrêté 2024-05_réglementation affichage d'opinion-expression libre et publicité
Arrêté 2024-07_refus transfert du pouvoir de police de la publicité au Président EPCI
Arrêté 2024-12_ouverture ERP village olympique PESI (publié le 25/07/24)
Arrêté 2024-13_ouverture ERP salon de coiffure ML3 (publié le 25/07/24)
Arrêté 2024-14_ouverture ERP magasin maxi zoo (publié le 25/07/24)
Arrêté préfectoral n°2024-D-2110 du 30/07/24_réglementation piste cyclable RD 925 (publié le 31/07/24)
Arrêté 2024-16_Modification exploitation emplacement n°3 par la SARL Saint-Julien (publié 04/12/24)
Arrêté 2025-02_Suppression d'un emplacement de stationnement (publié 18/02/2025)
Arrêté 2025-14_Arrêté d'alignement parcelle BK2 (publié le 10/03/2025)
Arrêté 2025-17_Autorisation ouverture ERP EMMAUS (publié le 10/04/2025)