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Le Conseil municipal

Cliquez >>ICI<< pour télécharger le trombinoscope (Conseil municipal du 11 septembre 2023).

Année 2024

19 février 2024 : Liste des délibérations (mis en ligne le 21/02/2024 ) / Les délibérations (mis en ligne le 21/02/2024) / Lire le procès-verbal de la séance / Débat d'orientation budgétaire 2024

28 mars 2024 : Liste des délibérations (mis en ligne le 08/04/2024) / Les délibérations (mis en ligne le 08/04/2024) /Délibération 2024-020-1 (mis en ligne le 14/06/2024)/ Lire le procès-verbal de la séance (mis en ligne le 19/06/2024)

17 juin 2024 : Liste des délibérations (mis en ligne le 19/06/2024 ) / Les délibérations (mis en ligne le 19/06/2024) / Lire le procès-verbal de la séance

30 septembre 2024 : Liste des délibérations (mis en ligne le ) / Les délibérations (mis en ligne le ) / Lire le procès-verbal de la séance

16 décembre 2024 : Liste des délibérations (mis en ligne le ) / Les délibérations (mis en ligne le ) / Lire le procès-verbal de la séance

Année 2023

30 janvier 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 03 février 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 03 février 2023) / Lire le procès-verbal de la séance / Débat d'orientation budgétaire 2023

06 mars 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 10 mars 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 10 mars 2023) / Lire le procès-verbal de la séance

13 avril 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 14 avril 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 14 avril 2023) / Lire le procès-verbal de la séance

03 juillet 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 07 juillet 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 07 juillet 2023) / Lire le procès-verbal de la séance

11 septembre 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 21 septembre 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 21 septembre 2023) / Lire le procès-verbal de la séance

16 octobre 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 27 octobre 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 27 octobre 2023) / Lire le procès-verbal de la séance

11 décembre 2023 : Liste des délibérations (mis en ligne le 14 décembre 2023) / Les délibérations (mis en ligne le 14 décmbre 2023) / Lire le procès-verbal de la séance

Arrêtés municipaux et Décisions du Maire

Depuis le 1er juillet 2022, la publication électronique des arrêtés municipaux et des décisions du maire est la formalité de publicité de droit commun.

2024

Décision 2024 003_rénovation énergétique et mise aux normes de l'école Paul Langevin

Décision 2024-004_acquisition d'un tracteur et d'une débroussailleuse

Décision 2024-005_regroupement écoles maternelles

Décision 2024-006_renouvellement adhésion APPEL

Décision 2024-007_installation de moyens de videoprotection

Décision 2024-008_renouvellement adhésion Association des maires de France

Décision 2024-009_renouvellement adhésion UDMR

Décision 2024-010_renouvellement adhésion CAUE36

Décision 2024-011_renouvellement adhésion Fédération Européenne de sites clunisiens

Décision 2024-012_marchés publics_contrat des assurances

Décision 2024-013_restauration porte de l'horloge

Décision 2024-014_installation de moyens de videoprotection

Décision 2024-015_installation dispositifs PPMS dans les écoles

Décision 2024-016_acquisition logiciel et matériel pour le RPE

Décision 2024-017_acquisitionlogiciel crèche Les Frimousses

Décision 2024-018_acquisition matériel de cuisine pour l'accueil loisirs et équipements informatiques pour le périscolaire

Décision 2024-019_projet de vacances éducatives 

Décision 2024-020_financement restauration porte de l'horloge

Décision 2024-021_Cotisation ACRDI 2024

Décision 2024-022 (mis en ligne le 15/04/2024)_Fixation des tarifs des objets promotionnels dans le cadre de l'opération de la rénovation de la porte de l horloge

Décision 2024-023_financement aménagement et végétalisation cour école P. Langevin

Décision 2024-024_Subvention FDAU 2022-2025 (publié le 12/06/24)

Décision 2024-025_Financement installation videoprotection (publié le 12/06/24)

Décision 2024-026_Financement American Day Brassioux 2025 (publié le 05/07/24)

Décision 2024-028_Financement réhabilitation d'une mare à l'écoparc (publié le 17/07/24)

Arrêté 2024-01_implantation d'un panneau STOP intersection rue de Boislarge

Arrêté 2024-05_réglementation affichage d'opinion-expression libre et publicité

Arrêté 2024-07_refus transfert du pouvoir de police de la publicité au Président EPCI